La page présentement consultée, présente les mentions légales du site web orama-patrimoine.fr.
Le présent site est la propriété de la Société ORAMA PATRIMOINE, SAS au capital de 1.000,00 €, dont le siège social est établi au 1 rue Marc Seguin 26300 Alixan, immatriculée au Registre des Sociétés de Romans sous le numéro 887 686 749, représentée par Madame Eve XAE, en sa qualité de fondatrice.
Crédits
Directeur de la publication Eve XAE – contact@orama-patrimoine.fr
Le présent site est hébergé sur les serveurs de la société OVH, dont les locaux sont situés 2 rue kellerman. BP 80157 59100 Roubaix.
Crédits photos : portraits réalisés part Asdecaro Photography. Photos d’illustration Shutterstock, Pixabay et Freepik.
Droits d’auteur, textes, photos, liens
Le site www.orama-patrimoine.fr, développé par Eve Xaé est la propriété de la SAS ORAMA PATRIMOINE. L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site www.orama-patrimoien.fr est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la société SAS ORAMA PATRIMOINE. Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site www.orama-patrimoine.fr.
Validité des informations
Les données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de présenter une des activités de la SAS ORAMA PATRIMOINE. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de notre volonté peuvent toutefois se glisser dans les pages de ce site. En tout état de cause, notre responsabilité ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l’usage de ce site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. La SAS ORAMA PATRIMOINE décline également toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mise en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la SAS ORAMA PATRIMOINE n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de sites tiers. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.
Protection des Données Personnelles
L’adresse de courrier électronique et toute autre donnée à caractère personnel incluse volontairement par l’Utilisateur afin de s’identifier sur le Site Internet, dans son courrier électronique adressé à la SAS ORAMA PATRIMOINE, l’adresse IP (Internet Protocol) de sa connexion Internet, les caractéristiques de son logiciel de navigation, sont les seules informations à caractère personnel susceptibles d’être collectées au moyen du Site Internet et traitées par la SAS ORAMA PATRIMOINE.
Chaque Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des Données à Caractère Personnel le concernant. Chaque Utilisateur justifiant de son identité peut, à tout moment, demander que les informations nominatives le concernant soient modifiées ou supprimées du Site Internet et/ou de nos bases de données, en s’adressant par courrier électronique à l’adresse info@orama-patrimoine.fr ou par courrier postal à : ORAMA PATRIMOINE 1 rue Marc Seguin 2630 Alixan.
Merci de consulter ici notre Charte de Protection des Données Personnelles et Engagement confidentialité.
Transactions immobilières : une profession réglementée
ORAMA PATRIMOINE est immatriculé auprès de la chambre de commerce et de l’industrie de Romans sur Isère.
Carte Transaction : N° CPI 2601 2020 000 045 276
RCP GENERALI : N°AR974350
ORAMA PATRIMOINE ne peut percevoir aucun fonds, effet ou valeur.
TVA Intracommunautaire : FR 46 887686749